Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 5 septembre 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’utilisation du site 12eArt ainsi que les achats effectués sur celui-ci.

1. Présentation du site

Le site 12eArt propose à la vente des accessoires et articles de mode en ligne.

En passant commande sur notre site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter sans réserve.

2. Produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits et leurs caractéristiques avec la plus grande précision possible.

Les photographies et visuels présentés sur le site sont destinés à illustrer les produits. De légères différences peuvent toutefois exister entre les images présentées et le produit reçu.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€).

Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

12eArt se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification n'affectera pas les commandes déjà validées.

4. Commande

Le client peut passer commande directement sur notre site.

Une commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.

Une confirmation de commande est ensuite envoyée à l'adresse e-mail renseignée par le client.

12eArt se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de problème de paiement, d'informations incorrectes ou de suspicion de fraude.

5. Paiement

Le paiement est effectué au moment de la commande.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés directement sur la page de paiement du site.

Les informations de paiement sont traitées de manière sécurisée par nos prestataires de paiement.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison estimés sont indiqués sur le site au moment de l'achat.

Les délais peuvent exceptionnellement varier en raison de circonstances indépendantes de notre volonté, notamment en cas de retard du transporteur ou de circonstances exceptionnelles.

Le client est responsable de l'exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande.

7. Retours et remboursement

Conformément à notre politique de retour, le client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour demander un retour.

Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine et ne pas avoir été utilisés.

12eArt propose une garantie « Satisfait ou Remboursé », sous réserve du respect des conditions de retour applicables.

Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement est effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Pour connaître l'ensemble des modalités, veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement.

8. Responsabilité

12eArt ne peut être tenu responsable des retards ou problèmes résultant de circonstances indépendantes de sa volonté, notamment des retards de transport, événements exceptionnels ou problèmes techniques.

Le client est responsable de l'utilisation correcte des produits après leur réception.

9. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site 12eArt, notamment les textes, images, logos, graphismes et éléments visuels, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

10. Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors d'une commande sont utilisées notamment pour traiter et expédier les commandes et assurer le service client.

12eArt s'engage à traiter les données personnelles conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données.

11. Modification des conditions

12eArt se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.

Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

12. Contact

Pour toute question concernant une commande, un retour ou nos conditions de vente, le client peut contacter notre service client via les coordonnées disponibles sur le site 12eArt.